Politique de licence des beats

L’acheteur peut ajouter des voix, des instruments ou des arrangements au beat pour créer un nouveau morceau et l’utiliser sur des services de musique, en vidéo, sur scène et à des fins promotionnelles, dans les limites de la licence choisie. Le titre du morceau et le nom d’artiste peuvent être choisis librement.

• Revendre, partager, distribuer ou sous-licencier le beat seul, ou sous une forme substantiellement inchangée
• Céder la licence ou les fichiers, ou partager le compte ou les liens
• Supprimer les droits du donneur de licence, revendiquer la création exclusive du beat ou l’intégrer sans autorisation à une bibliothèque de samples ou de musique de stock
• Inscrire le beat à Content ID ou à un autre système d’identification exclusive sans autorisation écrite
• Utiliser le beat pour commettre une infraction, inciter à la haine ou à la discrimination, ou porter atteinte aux droits d’autrui

Basic, Premium et Trackout sont des licences non exclusives : le même beat peut être vendu à d’autres acheteurs. Exclusive met fin aux nouvelles ventes après vérification du paiement, sans annuler rétroactivement les licences non exclusives valablement accordées auparavant. Exclusive n’est pas une cession de droit d’auteur, mais un droit d’utilisation exclusif dans les limites du contrat de commande.

Dans la mesure du possible, indiquez le nom du producteur du beat acheté, selon le crédit prévu au contrat lors d’une sortie commerciale. Les nouvelles voix, paroles et parties d’arrangement appartiennent à leurs créateurs ; les droits sur le beat d’origine restent ceux du donneur de licence. Ne fixez pas unilatéralement de répartition des droits d’édition ou des revenus du master lorsqu’un accord écrit est nécessaire.

Contactez jinyrong884@gmail.com avant d’atteindre une limite ou d’utiliser le morceau dans un film, une publicité, un jeu, une sous-licence ou tout autre contexte non prévu. Un manquement substantiel non corrigé dans un délai raisonnable après notification peut entraîner la résiliation de la licence et des demandes de réparation ou de protection des droits.

Une licence couvre un nouveau morceau créé avec le beat, dans les limites de fichiers, de streaming, de vidéos et de monétisation enregistrées avec la commande. Sauf restriction particulière, l’utilisation autorisée est mondiale et se poursuit jusqu’à un motif légal de résiliation, tel qu’un manquement substantiel. Les limites sont cumulées sur les plateformes de diffusion du morceau. Une publicité payante, un film, un jeu, un autre morceau ou un usage distinct nécessite un accord écrit préalable.

L’achat d’un beat ne transfère pas le droit d’auteur et ne fixe pas de partage de redevances. Les droits d’auteur, d’édition, des interprètes et sur l’enregistrement, les déclarations aux organismes de gestion et les autorisations supplémentaires dépendent des droits effectivement détenus. Nous ne promettons ni répartition éditoriale ni exonération de redevances de reproduction ou de représentation au-delà de la monétisation expressément autorisée. Mentionnez le producteur indiqué pour le beat acheté.

Les présentes politiques et le contrat de commande ne limitent pas vos droits impératifs. Le choix du droit coréen ne supprime ni les protections impératives des consommateurs dans votre pays de résidence ni l’accès aux juridictions et procédures de règlement des litiges prévues par la loi. Contactez-nous avant de payer si les traductions diffèrent ou si une clause est ambiguë. Aucune langue ne prévaut automatiquement au détriment de vos droits légaux.